Démembrement, Dutreil, Dividendes ! Dans cet article dédié au démembrement de propriété, nous aborderons les fondamentaux essentiels du sujet. Vous découvrirez l’importance du régime viager, les nuances de l’usufruit, et les méthodes clés pour valoriser un usufruit, qu’il soit viager ou à durée déterminée.
L’accent sera également mis sur la valorisation économique, un élément incontournable pour toute stratégie patrimoniale solide. Il est à noter que la valorisation selon le barème fiscal est spécifiquement dédiée à la liquidation des droits de mutation.
Table des matières
Objectif de la transmission d'entreprise
Notre mission est de vous montrer comment combiner efficacement différents outils patrimoniaux et les adapter à diverses situations. L’anticipation est le mot clé pour réussir cette démarche.
Bien que nous n’abordions pas en profondeur le régime Dutreil, souvent discuté pour ses challenges pratiques, il reste un outil précieux à connaître.
Avec des exemples concrets, nous visons à vous fournir une perspective claire sur l’utilisation de ces outils pour la gestion de patrimoine, son optimisation, et surtout pour faciliter sa transmission.
Le cas Dupont
Monsieur Antoine DUPONT, âgé de 63 ans est marié sous le régime de la séparation de biens avec Martine 50 ans. Ils ont trois enfants, Pierick, Hervé, et Mathieu âgés respectivement de 25, 22 et 20 ans.
Antoine a développé une super entreprise de distribution de matériaux, deux de ses trois enfants y travaillent déjà et le dernier veut les rejoindre à l’issue de ses études dans un horizon inférieur à deux ans.
Martine a élevé les enfants et ne participe pas à la vie de l’entreprise. Antoine a un patrimoine professionnel important, constitué d’une entreprise de distribution de matériaux implantée dans quatre départements entourant la région parisienne qui connait une activité soutenue et des résultats satisfaisants.
Une société spécialisée dans l’évaluation de ce type d’entreprise a estimé que le groupe pouvait être valorisé prudemment à environ 6 millions d’euros.
Pour des raisons historiques et personnelles, chaque entreprise développe son activité dans des locaux, superbement bien situés, détenus à travers quatre sociétés civiles immobilières assujetties à l’impôt sur les sociétés, et dont une expertise récente a estimé la valeur globale à près de 4 millions d’euros.
Le dirigeant souhaite ardemment que ses enfants puissent reprendre la direction des entreprises avec évidemment leur assentiment plein et entier. Compte tenu de la différence d’âge, il souhaite protéger son épouse et bien entendu, revendication la plus classique, il souhaite faire cette opération avec un coût global raisonnable.
C’est le moment que choisit son conseil pour lui annoncer que, faute de mesures de prévention rapide, son décès, non préparé, entraînerait des coûts de succession de l’ordre de 1 200 000 € pour chacun des enfants.
Comme dirait Michel Audiard, c’est du brutal !
Antoine demande une consultation sans délai à son expert-comptable favori.
La démarche suggérée, par ailleurs tout à fait transposable à de nombreuses situations, consiste à traverser les étapes suivantes :
- Analyse du régime matrimonial
Au cas présent, peu d’avantages à une quelconque modification. Le cas échéant on pourrait réfléchir à une société d’acquêt pour sécuriser la résidence principale mais il s’agit d’un non sujet compte tenu de la cohésion familiale.
- Analyse des statuts
Comme toujours lors de la mise en place d’un pacte Dutreil, il convient avant tout de limiter statutairement le droit de vote de l’usufruitier à l’affectation du résultat. Bien sûr, il faudra en profiter pour préciser de façon non équivoque, le sort et l’affectation des dividendes en cas de distributions prélevées sur les réserves.
- Approche budgétaire post retraite
Là encore, aucune inquiétude, le dirigeant aura droit à une retraite confortable d’environ 75 000 € par an et bien entendu il aura toujours le droit à des dividendes substantiels, réversibles en partie sur Martine qui est ainsi sécurisée.
- Mise en place du pacte Dutreil
La première précaution impérative consiste à vérifier l’éligibilité de la société holding au bénéfice du régime.
Au cas présent, c’est une holding mixte, dont l’éligibilité ne fait aucun doute.
Puis il conviendra d’apporter les titres des sociétés civiles immobilières à la holding, portant ainsi la valeur du groupe post-apport à 10 millions d’euros.
Il faudra ensuite, et presque de façon concomitante, mettre en place un pacte d’associés et signer un engagement collectif de conservation. Par précaution, une convention de quasi-usufruit sera proposée.
Enfin, il conviendra de faire une donation des actions aux enfants en calculant adroitement la répartition entre donation en pleine propriété et donation en usufruit, en fonction de considérations dont l’analyse détaillée dépasserait très largement le cadre de ce compte rendu.
En choisissant dans un premier temps de limiter la donation à la nue-propriété des parts d’Antoine, le coût de la donation, grâce à l’abattement obtenu par le régime Dutreil, se limite à 47 000 € par enfant, soit un coût total d’environ 200 000 € !
À ce stade, il est possible de les faire prendre en charge directement et en totalité par Antoine, sans que cela ne fasse croitre les frais de donation. Mais, compte-tenu du peu de liquidités du dirigeant, on peut lui conseiller de mettre en place un paiement différé fractionné, qui permettra d’étaler sur une quinzaine d’années le montant des droits pris en charge par les enfants.
Dans l’idéal, on mettra en place lors de la donation des titres, une quote-part de titres en pleine propriété, afin que les dividendes perçus chaque année par les enfants puissent automatiquement servir à payer les droits dus au titre du paiement différé fractionné.
- Rédaction d’un pacte d’associés
Comme le dit la sagesse populaire, il vaut mieux prévoir le pire quand tout va bien et ainsi mettre en place des clauses habituelles sur les interdictions d’aliéner ou des clauses de sortie conjointe, mais il est sage et prudent de prévoir également des clauses de dividendes minimums ou de dividendes maximums, voire même des clauses dites de respiration, permettant éventuellement, à l’issue du délai de conservation, à l’un des enfants d’entamer une expérience différente.
- Demande de paiement différé fractionné
Il s’agit d’un travail préparatoire important, nécessitant notamment des méthodes de valorisation pour lesquelles l’administration demande systématiquement une combinaison de méthodes, le plus souvent en mixant une valorisation patrimoniale et une valeur de productivité.
Dans cette situation, la sortie ultérieure d’Antoine pourra se faire par réduction de capital, en rachetant et annulant les titres détenus par Antoine, notamment ceux en usufruit, en faisant naître de ce fait un quasi-usufruit sur la partie prélevée sur les réserves.
Le cas Duval
Place maintenant à un exemple pratique dans une situation et une configuration assez répandue dans le monde de l’entreprise2.
Monsieur et Madame DUVAL sont mariés sous le régime de la séparation de biens ils ont eu ensemble deux enfants prénommés Arthur et Annie.
Monsieur DUVAL (Basile dans la suite de l’article) a 63 ans, il dirige une holding dite animatrice dénommée PERROT qui possède deux filiales NOJELE et AUBRY. Basile songe à une retraite pour fêter ses 70 ans. Il a donc encore quelques années devant lui pour travailler, ce qui laisse également à ses conseils quelques années pour mettre en place une stratégie efficace.
De ses deux enfants, seule Annie DUVAL a vocation à reprendre l’entreprise à condition toutefois que son actif soit un peu plus allégé. Arthur n’est absolument pas intéressé par l’entreprise.
Comme à l’accoutumée, et je dirai avec une absence totale d’originalité, Basile souhaite préparer :
- la reprise de PERROT par Annie,
- en préservant une stricte égalité avec Arthur, il souhaite protéger son épouse ,
- et naturellement le tout dans les conditions fiscales les plus favorables possible dans le strict respect de la loi et des règlements.
Stratégie de Transmission d’Entreprise : La Cession de la filiale NOJELE
Pour une transition réussie à moyen terme, il est suggéré que la cession de la filiale NOJELE est la voie optimale. Cette démarche permettra non seulement d’alléger la structure de l’entreprise pour faciliter sa reprise par Annie, mais aussi de libérer des liquidités essentielles.
De nombreuses entreprises et leurs conseils se retrouvent face à cette situation. Toutefois, le principal atout dans ce cas est le facteur temps. Basile, envisageant de poursuivre son activité pendant encore sept ans, offre une ample marge pour une planification anticipée. L’une des priorités à considérer est l’instauration d’un pacte Dutreil.
Afin de bien déterminer les sommes en jeu, voici de façon très synthétique comment se présente la valorisation de PERROT.
Pour réussir cette transition, il est primordial d’établir une liste de mesures à prendre dès maintenant, suivie des dispositions futures.
1/ Reprise partielle d’un article rédigé pour AGEFI ACTIFS
2/ Rendons à César ce qui appartient à David PARENT et Régis VABRES qui ont rédigé un article dans la revue fiscale du patrimoine (RFP) de novembre 2018 qui m’a très largement inspiré cet exemple.
3/ Condition essentielle et déterminante pour éviter les foudres d’un acte anormal de gestion, les valeurs doivent être corroborées par un rapport d’évaluation qui procédera de préférence à une valorisation par la méthode dite des valeurs combinées en déterminant une valeur mathématique et une valeur de productivité.
Voici ce qu’il convient de proposer à Basile comme mesures à prendre immédiatement
1A Analyser et adapter le régime matrimonial
Le Régime de la Communauté Universelle : Avantages et Implications
Le choix du régime matrimonial peut grandement influencer la gestion de votre patrimoine. Pour un couple ayant démontré la solidité de leur union, élevé deux enfants harmonieusement et construit un patrimoine solide, le régime de la communauté universelle se présente comme une option attractive. Mais pourquoi est-ce une option judicieuse ?
Bénéfices de la Communauté Universelle :
1.Doubler les abattements : La mise en communauté offre l’opportunité de doubler les abattements utilisés pour calculer les droits de donation.
2.Progressivité des tranches du barème : Opter pour ce régime permet également de bénéficier deux fois de la progressivité des tranches du barème. Un avantage significatif, car souvent, ce sont les parents qui assument les droits de donation.
Considérations financières :
Si la donation n’inclut pas de biens immobiliers, le coût induit par ce changement sera relativement faible4.
Clause de Préciput :
Un autre avantage à considérer est la clause dite de préciput. Elle permet à l’époux survivant de prélever soit une certaine somme, soit des biens particuliers sans contrepartie5.
1B Comprendre le Pacte Dutreil : Engagements et Abattements
L’objectif de cet article n’est pas de plonger dans les détails complexes du pacte Dutreil, mais de mettre en lumière ses exigences clés. Pour simplifier :
1.Durée d’engagement : Le pacte impose un engagement collectif de tous les participants pendant deux ans, suivi par un engagement individuel pour quatre années supplémentaires.
2.Rôle de direction : Il est crucial de noter qu’au moins un signataire doit assumer un rôle de direction tout au long de la période d’engagement et pour trois années suivant la donation.
Dans le contexte donné, grâce à l’implication de Basile, ces conditions semblent être aisément respectées. De ce fait, un abattement significatif de 75% sur la valeur de l’entreprise PERROT semble réalisable.
1C Procéder à une donation-partage
La Donation-Partage de la Société Holding PERROT : Avantages et Stratégies
La donation-partage est une approche efficace pour fixer la valeur de la donation, en particulier lorsqu’il s’agit de transférer des actifs d’entreprises comme les titres de la société holding PERROT. Mais quelles sont les étapes et les avantages de cette démarche ?
Les Bénéfices Immédiats de la Donation :
– Elle peut être mise en œuvre dès la signature de l’engagement collectif, à condition de respecter les exigences relatives au délai de conservation.
– Elle permet aux usufruitiers de recevoir des dividendes, offrant une source de revenus supplémentaires potentiellement importante.
Le Choix de la Pleine Propriété et de l’Usufruit :
Les époux optent pour donner à leurs enfants, conjointement, les titres en pleine propriété et en usufruit. Cette décision vise notamment à limiter l’impact de la réglementation limitant le droit de vote de l’usufruitier à certaines décisions spécifiques.
Protéger les Intérêts avec un Pacte :
Avant la donation, il est crucial d’établir un pacte d’associés. Cela permet à Basile de définir certaines règles pour ses enfants. De plus, il ne faut pas négliger l’ajout d’une convention de quasi-usufruit, pour anticiper les conséquences futures liées aux titres démembrés.
2/Les actions à entreprendre au terme du délai de conservation (6 ans)
2A Procéder à la cession de la filiale NOJELE
Cette cession va permettre de respecter la volonté d’Annie « de réduire la voilure » en limitant à la seule filiale AMAN l’actif de la société PERROT. De plus, la cession va dégager une trésorerie importante, dans un cadre fiscal très avantageux puisque le régime de cession des titres de participation va trouver à s’appliquer avec une imposition de la plus-value au taux de 0 % mais avec la taxation d’une quote-part de 12 % de cette plus-value. Concrètement la plus-value va donc être taxée au taux de 3 % (25 % de 12 %) !
Enfin, la trésorerie va permettre, dans le cadre d’un rachat d’actions de désintéresser Arthur qui ne souhaitait pas participer au développement de l’entreprise.
De façon plus détaillée, le rachat en priorité des titres d’Arthur serait susceptible d’entraîner un impôt de plus-value sur la valeur prise par les titres entre le moment de la donation-partage et la date du rachat, soit au cas présent six ans. Par souci de simplicité et de clarté, nous avons estimé que le prix de cession serait limité à la valeur arrêtée lors de la donation soit 2 500 K€ pour les titres détenus par Arthur.
2B Opérer une réduction de capital de la holding PERROT.
Par ailleurs, la holding va également racheter les titres démembrés des époux, par remise des liquidités correspondantes dégagées par la cession de la filiale NOJELE, dans le cadre d’un quasi-usufruit préalablement décidé dans l’acte de donation de partage et qui aura fait l’objet également d’une convention de quasi-usufruit.
Les époux DUVAL vont pouvoir ainsi consommer ces liquidités exactement comme bon leur semble mais, en vertu de leur obligation de restitution, ils auront ainsi créé un élément de passif successoral qui viendra s’imputer sur le reste de leur patrimoine lors de leur décès.
Le tableau suivant détermine de façon synthétique le coût de la donation qui sera, en pratique, prise en charge par les parents.
La filiale NOJELE est cédée pour 5 000 K€, grevé toutefois d’un impôt de plus-value de 150 K€
Ensuite PERROT rachète les titres de :
- Arthur pour 2 500 K€ ce qui, au cas présent, entraîne aucun impôt puisque c’est le montant retenu lors de la donation initiale.
- Des parents pour 2 500 K€.
Cette dernière opération entraîne évidemment un impôt de plus-value calculé comme suit :
– Prix de cession brute totale 7 500 K€ (soit 2 500 en usufruit et 5000 en pleine propriété) ;
– Valeur d’acquisition : 6 500 K€ – Pour la pleine propriété = 5 000 K€
– Pour la nue-propriété = 2 500 x 60 % (barème de l’article 669)
– Plus-value = 7 500 – 6 500 = 1 000 K€
– Impôt total de plus-value = 340 K€ (soit PFU 30 % + CEHR 4 %)
Examinons maintenant la situation finale sur un patrimoine mobilier de départ de 7 500 000 €.
Arthur a touché 2 500 000 € pour poursuivre un projet professionnel différent ;
Annie reste seule aux commandes de PERROT qui conserve une valeur de 2 500 K€.
Les époux DUVAL ont perçu 2 500 K€ mais après avoir subi quelques légères ponctions :
On pourrait certes faire une première conclusion pour constater qu’un patrimoine mobilier d’une valeur globale de 5 000 K€7 a été transmis pour un coût de 314 K€ soit moins de 7 %.
Quel pourrait être dès lors le petit plus de stratégie, notamment sur la trésorerie relativement importante conservée par les parents (1 846K€) ? Grâce aux vertus du démembrement et de la naissance du quasi-usufruit, les parents ont ainsi généré une dette de restitution qui viendra s’imputer, à leur décès, sur le solde du patrimoine transmis à leurs enfants, cette dette de restitution s’élevant à une valeur faciale de 2 500 K€.
Ce qui constitue un mode de paiement des droits de succession future que l’on peut estimer à 2 500 K€ X 45 %8 soit un montant théorique de 1 125 K€.
On peut bien sûr imaginer différents scénarios :
Particulièrement économe, les époux laissent à leurs enfants une trésorerie de près de 1 500 000 € qui entreront dans le patrimoine des enfants à leur décès sans que ces derniers aient à payer un centime d’euros d’impôts supplémentaires. Imaginons que les parents aient utilisé cette somme en partie pour leur plaisir personnel et en partie pour acquérir une résidence de vacances d’une valeur de 1 500 000 €. Là encore, à leur propre décès, les enfants ne paieront aucun droit supplémentaire compte tenu de l’imputation de la créance de restitution sur le bien immobilier ainsi reçu.
Organisation Patrimoniale : Anticipation et Efficacité dans la Transmission d’Entreprises
La mise en place d’une organisation patrimoniale solide nécessite une attention particulière sur plusieurs points :
– Valeurs retenues lors de la donation.
– Rédaction précise des procès-verbaux d’assemblée.
– Élaboration de l’acte de donation et de la convention de quasi-usufruit.
En adoptant ces mesures, cette stratégie semble se protéger efficacement contre tout risque d’abus de droit9.
La Convention de Quasi-Usufruit :
Un conseil crucial est de déposer les documents les plus essentiels, comme la convention de quasi-usufruit, au fichier des dernières volontés via un notaire. Cela garantit non seulement une date certaine, mais aussi une preuve solide de l’existence d’une créance de restitution en cas de décès des parents.
Stratégies de Transmission Efficaces :
Bien que chaque situation soit unique, l’utilisation combinée d’outils tels que le démembrement, le pacte Dutreil, et l’interposition d’une holding se révèle puissante pour la gestion et la transmission de patrimoine.
Toutefois, il est crucial de se rappeler que l’anticipation est le pilier de toute réussite en matière de transmission d’entreprise. Si certains peuvent être tentés de voir la France comme un paradis fiscal pour la transmission d’entreprises, il est préférable d’aborder cette affirmation avec prudence.
4/ Ne pas négliger toutefois ici les émoluments du notaire qui peuvent représenter 0,5 % des biens.
5/ Article 1515 du Code civil.
6/ En réalité, nous n’oublions pas que les parents ont payé également les émoluments du changement de régime matrimonial.
7/ Il s’agit juste de la part perçue par les enfants c’est-à-dire 2 × 2 500.
8/ Tranche maximum du barème des droits de succession en France en tous les cas pour l’instant !
9/ En tous les cas, dans les circonstances et la jurisprudence actuelle.
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